Déposée le 15 septembre 2014 par ARTA Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est ARTA Group, SNC domicilié(e) ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTA Group, M. CAPELLARI Laurent domicilié(e) ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France.
La marque CAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTA Group, SNC - ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France
ARTA Group, M. CAPELLARI Laurent - ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Emetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques (casques à écouteur) embouts auriculaires sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; dispositifs de protection individuelle contre les nuisances sonores (appareils pour la protection de l'ouie).
Bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditive, équipements de protection individuelle auditive moulées (appareils pour la protection de l'ouie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur conception de systèmes informatiques ; logiciel de contrôle de la conformité des protections par rapport aux normes ; test de l'efficacité des protections auditives (travaux d'ingénieurs) ; mesure de l'affaiblissement des protections auditives sur mesure, audiométrie (travaux d'ingénieurs).
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